FRANCE kead
Présentation de la marque FRANCE kead
Déposée le 26 août 2010 par PEYRAT JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE kead » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCE kead a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762655.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE kead est expirée depuis le 26 août 2020.
PEYRAT JEAN-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27